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CENTRE DE CONFIANCE

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Documentation professionnelle

Tous les documents qu'un établissement peut demander pour instruire OncoIDE, avec leur objet, leur version, leur date et leur niveau d'accès : ce qui se lit ici, et ce qui se demande.

Version 1.0Publiée le 8 octobre 2026Dernière mise à jour 8 octobre 2026Propriétaire ONCOIDE SASU

Trois niveaux d'accès

Public

Pages en ligne

Les pages du centre de confiance et les textes légaux du site. Chacune s'imprime ou s'enregistre en PDF depuis le navigateur ; les pages du centre de confiance portent un bouton « Imprimer ».

Professionnel

Documentation pour les établissements

Des documents techniques destinés aux services d'un établissement. Certains sont publiés, d'autres remis sur demande.

Contractuel / confidentiel

Sur demande, jamais publiés

Le contrat, l'accord de sous-traitance et les pièces du dossier d'achat. Ils se demandent à support@oncoide.fr.

Tous les documents de cette page ont pour propriétaire ONCOIDE SASU. Quand un document ne porte pas de numéro de version, la colonne l'indique plutôt que d'en inventer un.

Public — centre de confiance

Pages du centre de confiance
DocumentObjetVersionDateDernière mise à jourPropriétaireAccès
Centre de confiance Vue d'ensemble : sécurité, hébergement, disponibilité, engagements 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Statut des services État des composants, incidents en cours, maintenances, disponibilité mesurée 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Historique des incidents Incidents publiés et leur chronologie 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Sécurité Mesures de sécurité en place, et comment elles sont vérifiées 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Infrastructure et hébergement Composants, fournisseurs, localisations, données traitées 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Sous-traitants Liste des sous-traitants, rôle et localisation des données 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Engagement de disponibilité Résumé de l'engagement contractuel de disponibilité et de son mode de calcul 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
OncoIDE pour les DSI Dossier de référencement pour une direction des systèmes d'information, avec sa FAQ 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Direction des soins et RH Ce que voit l'encadrement, rôles, arrivée et départ d'un agent, déploiement 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Évolutions d'OncoIDE Journal des évolutions mises en production 1.0 8 octobre 2026 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Support Canaux de contact, orientation des demandes, questions fréquentes Version : voir le document Voir le document 8 octobre 2026 ONCOIDE SASU Public
Textes légaux publiés sur www.oncoide.fr
DocumentObjetVersionDateDernière mise à jourPropriétaireAccès
Conditions générales d'utilisation Résumé des conditions d'utilisation ; le texte opposable est celui affiché dans l'application 6.0 En vigueur le 20 août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Public
Conditions générales de vente B2B Conditions de vente des licences aux établissements et aux professionnels Version : voir le document En vigueur : août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Public
Politique de confidentialité du site Données personnelles traitées par le site et par l'application, cookies et traceurs Version : voir le document En vigueur : août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Public
Politique de confidentialité de l'application Chaque traitement, avec sa finalité, sa base légale, ses destinataires et sa durée de conservation Version : voir le document En vigueur le 7 octobre 2026 7 octobre 2026 ONCOIDE SASU Affichée dans l'application
Mentions légales Éditeur, hébergeur, statut réglementaire, signalement de vulnérabilités Version : voir le document En vigueur : août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Public
Déclaration d'accessibilité État de conformité au RGAA et ce qui a été vérifié Version : voir le document Établie le 19 août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Public

Professionnel — documentation pour les établissements

Documentation technique destinée aux services d'un établissement
DocumentObjetVersionDateDernière mise à jourPropriétaireAccès
Accès depuis un hôpital — dossier pour la DSI Domaines à autoriser, messagerie, message prêt à envoyer au service informatique, procédure de test Version : voir le document Relevé du 1er octobre 2026 1er octobre 2026 ONCOIDE SASU Professionnel publié
Guide de mise en service du planning Mise en service du planning d'équipe dans un établissement Version : voir le document Voir le document Voir le document ONCOIDE SASU Professionnel sur demande

Contractuel / confidentiel — sur demande

Ces documents ne sont jamais publiés. Ils se demandent à support@oncoide.fr, en précisant l'établissement et les pièces souhaitées. Le contrat de licence et l'accord de sous-traitance sont des modèles de travail qui n'ont pas été relus par un juriste ; ils le disent eux-mêmes en tête de document.

Pièces contractuelles et dossier d'achat
DocumentObjetVersionDateDernière mise à jourPropriétaireAccès
Contrat de licence établissement (modèle) Objet, prix, durée, disponibilité, données personnelles, statistiques d'équipe, réversibilité, responsabilité Version du 7 octobre 2026 7 octobre 2026 ; remplace la version du 21 août 2026 7 octobre 2026 ONCOIDE SASU Contractuel sur demande
Accord de sous-traitance (DPA, article 28 du RGPD) Annexe du contrat : qualification des traitements, mesures de sécurité, sous-traitants ultérieurs, violation, audit, sort des données Version du 7 octobre 2026 7 octobre 2026 ; remplace la version du 20 août 2026 7 octobre 2026 ONCOIDE SASU Contractuel sur demande
Plan d'assurance sécurité Mesures de sécurité en place, en distinguant celles qu'un test vérifie de celles qui sont seulement mises en œuvre Version : voir le document Établi le 21 août 2026 Voir le document ONCOIDE SASU Confidentiel sur demande
Dossier de décision du comité d'achat Pièces réunies pour une commission d'achat : dossier de décision, pièces administratives, prérequis techniques, registre des accords de sous-traitance, protocole de pilote, état de la relecture, procédure de notification de violation, plan de continuité et de réversibilité Version : voir le document Assemblé le 21 août 2026 29 août 2026 (sommaire) ONCOIDE SASU Confidentiel sur demande
Devis type Structure de prix d'une licence établissement ; un devis réel porte un numéro, une date, un destinataire et une signature Version : voir le document Voir le document Voir le document ONCOIDE SASU Contractuel sur demande
Attestations Attestations sur l'honneur signées de l'éditeur, et attestations obtenues de tiers, jointes au dossier d'achat Version : voir le document Voir le document Voir le document ONCOIDE SASU Confidentiel sur demande

Demander un document

Écrivez à support@oncoide.fr ou appelez le 01 84 16 42 54. Le contrat de licence engage l'éditeur à remettre, sur demande, la documentation dont l'établissement a besoin pour informer ses agents, consulter ses représentants du personnel et, le cas échéant, conduire une analyse d'impact (article 5). Pour une question technique, voir d'abord OncoIDE pour les DSI.